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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BEAUMET
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CLOS FARMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS FARMAN
CHAMPAGNE BEAUMET, société anonyme

Numéro de dépôt :
99792576
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque CLOS FARMAN

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BEAUMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLOS FARMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE BEAUMET domicilié(e) 3, rue Malakoff, 51200 EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 750 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque CLOS FARMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS FARMAN est expirée depuis le 18 mai 2009.

CHAMPAGNE BEAUMET a également déposé les autres marques suivantes : BRUT Champagne BEAUMET , CHAMPAGNE BEAUMET , (Marque figurative) , CHAMPAGNE BEAUMET - CHAMPAGNE JEANMAIRE - CHAMPAGNE OUDINOT , JEANMAIRE CLOS SAINT-REMY , (Marque figurative)


CHAMPAGNE BEAUMET, société anonyme - 3, rue Malakoff, 51200 EPERNAY - France - SIREN 095750089


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 25 février 2009 - Transmission totale de propriété n°494473 - Publication au BOPI 2009-02-25

Inscription le 9 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313886 - Publication au BOPI 2001-01-09

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Farman.